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GlossaireGroupe thématique "aménagement du territoire"
- Il était animé par M. Gilbert Miossec (Forum des marais atlantiques)
Composition du groupe thématique "aménagement du territoire" (mis à jour le 23/05/2019)
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Bilan du GTh |
Dossiers des réunions
Réunion 1 - 11 mars 2015
- Compte-rendu ; Présentation ; Emargement
Réunion 2 - 12 octobre 2015
- Ordre du jour ; Présentation action 11c
Réunion 3 - 11 juillet 2016
- Présentations : Présentation support ; Gestion du trait de côte-Action 48 (Conservatoire du littoral) ; Etude sur les schémas régionaux (ADCF) ; Premiers éléments sur Milieux humides et SRCE (DEB-EN2)
- Compte-rendu (à venir)
Réunion inter-GTh sur actions ERC - 18 novembre 2016
- Ordre du jour
- Présentations : Action 11a-Méthode nationale d'évaluation des fonctions (Onema) ; Action 11c-Expérimentation banques de compensation (MEEM-CGDD) ; Panorama des chantiers ERC nationaux (MEEM-CGDD) ; Loi biodiversité et ERC (MEEM-CGDD) ; Loi Biodiversité et ORE (MEEM-DEB) ; Arrêté-type d'autorisation Loi sur l'eau (MEEM-DEB) ; Etude lancée sur REX sur mesures compensatoires fonctionnelles (Cerema) : vidéo 1 et vidéo 2 (raccourcie par rapport à la version présentée en réunion) ; Etude sur mise en oeuvre de la doctrine ERC dans le bassin SN (AFEPTB) ; Etude sur l'évitement (FPNRF / AgroParisTech) : en attente de validation ; Motion en faveur des milieux humides (FMA).
Réunion 4 - 14 mars 2017 - consacrée à la thématique "Rôle des MH dans la prévention des inondations et submersions"
- Présentations : Cadre général (FMA-DEB) ; Action 26-Guide PAPI et MH (Cerema) ; Action 28-Expériences Gestion Mh et prévention risques : Etat d'avancement (AFEPTB) - Retour d'expérience (IAV - EPTB Vilaine) ; Action 48 : Gestion intégrée du trait de côte (DEB-LM) - Actions du Conservatoire du littoral : Action foncière / Action CEL / Ad'Apto (CEL) - Rôle des MH littoraux-bassin LB (FMA)
Réunion 5 - 4 décembre 2017 - consacrée au thème de la GEMAPI et élargie aux autres GTh
- Présentations : Cadre réunion et actions (DEB-FMA) ; Gestion intégrée par bassin versant (AFEPTB) ; Etat des lieux sur la prise de compétences GEMAPI (ADCF) ; Etat des lieux sur l'appropriation de la GEMAPI par les élus (FNCCR) ; Organisation territoriale : exemple EPTB Somme (EPTB Somme - AMEVA) ; GEMAPI et rôle des agences de l'eau (AE Seine-Normandie) ; CESP : 1/ Présentation complète, et propositions de 2/ schémas des acteurs, et 3/ fiche "Cibles et actions prioritaires"
Réunion 6 - 9 mai 2019 - consacrée au bilan et perspectives du PNMH
- Présentations : Actualités (DEB) ; Panorama ERC (CGDD) ; MNEZH (UMS PatriNat) ; Trame verte et bleue (DEB) ; Statuts de protection (DEB/ET) ; Protection foncière (CdL) ; Politique climatique (DEB/ATAP) ; Retour sur la valorisation des expériences (AFEPTB) ; Guide MH & inondation (Cerema) ; Gestion intégrée du trait de côte (DEB/ELM) ; Ad'Apto (CdL) ; Modèle pour la gestion intégrée du trait de côte (FMA) ; Fiche MH & AAC (DEB/EARM - Cerema) ; Bilan du fonctionnement du GTh AdT (DEB - FMA)
- Compte-rendu (à venir)
FICHES ACTIONS
| Numéro | Titre | Fiche action |
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11
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Renforcer la séquence "Eviter Réduire Compenser" (ERC) sur les zones humides en priviégiant l'évitement puis la réduction
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11a
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Réaliser une méthode d'évaluation rapide des fonctions des zones humides
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11b
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Développer des plans territoriaux de préservation et de restauration des zones humides
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11c
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Poursuivre l'expérientation sur la séquence ERC en zone humide
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| Numéro | Titre | Fiche action |
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14
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Mettre en oeuvre les plans d'action des SRCE/SAR en matière de restauration des milieux humides
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| Numéro | Titre | Fiche action |
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26
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Réaliser un guide de prise en compte des milieux humides dans une approche intégrée de prévention des inondations
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27
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Réaliser un guide de prise en compte des milieux humides dans une approche intégrée de protection des captages d'alimentation en eau potable (AEP)
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28
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Recenser, structurer et valoriser les expériences de mise en synergie de la gestion des milieux humides et de la prévention du risque d'inondation ou de submersion marine
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| Numéro | Titre | Fiche action | Autre document |
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46
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Organiser un colloque national sur la continuité écologique et le fonctionnement des milieux littoraux et estuariens
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Rencontre de l'Onema n°41 FR598.61 Ko
Rencontre de l'Onema n°41 EN 610.43 Ko
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47
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Poursuivre la dynamique de protection foncière des milieux humides littoraux et estuariens
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48
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Promouvoir le rôle des milieux humides dans la gestion des risques littoraux et dans la gestion intégrée du trait de côte
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